Mentions légales
Éditeur
Le site santelys.net et l’application du régime SantéLys sont édités par Lys Groupe, Brazzaville, République du Congo, pour le compte du régime d’assurance médico-sociale SantéLys.
À renseigner avant mise en service
Informations légales manquantes —
- numéro d’agrément du régime, tel que délivré par l’autorité de tutelle ;
- forme juridique et numéro d’immatriculation de la structure qui porte le régime ;
- adresse exacte du siège et coordonnées téléphoniques ;
- nom du directeur de la publication ;
- identité et localisation de l’hébergeur (Infomaniak Network SA, Genève, Suisse) ;
- conditions générales du régime, en pièce jointe ou en page dédiée.
Propriété intellectuelle
Le nom « SantéLys », l’emblème au lys et la charte graphique appartiennent à Lys Groupe. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Avertissement
Les informations publiées sur ce site décrivent le régime ; elles ne constituent ni un contrat, ni une offre d’assurance ouverte au public. Les droits et obligations des adhérents sont fixés par le règlement du régime.